Déposée le 4 septembre 1996 par la société C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est la société C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse domicilié(e) 11 rue Heinrich, 92772 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 962 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.E.S. D. NOUAILHAC (Gérant) - France.
La marque H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse) - 11 rue Heinrich, 92772 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 334962750
C.P.E.S. D. NOUAILHAC (Gérant) - France
Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307252 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "H."
